Dernière mise à jour : 29 septembre 2026
Le site vigipilotes.eu est édité par VigiSocial. Ces mentions répondent aux obligations d’identification de l’éditeur et de l’hébergeur d’un service de communication au public en ligne
Le site est hébergé par Webflow, Inc., société de droit américain (Delaware), 398 11th Street, Floor 2, San Francisco, CA 94103, États-Unis
Cet hébergement concerne le site et lui seul. Il ne concerne ni les documents préparés pour les clients, ni les données de leurs salariés, dont la localisation est décrite dans la politique de confidentialité
L’ensemble des contenus du site — textes, visuels, schémas, marques, logos — est la propriété de VigiSocial ou fait l’objet d’une autorisation d’usage. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation préalable
Les VigiPilotes, leurs instructions, trames, fiches de paramétrage et synthèses conventionnelles demeurent la propriété exclusive de VigiSocial et ne sont pas diffusés sur le site
« VigiPilote » est une marque déposée par VigiSocial auprès de l’INPI le 28 juin 2026, sous le numéro FR5272941, dans les classes 9, 35, 42 et 45
« VigiSocial » est une marque verbale française enregistrée auprès de l’INPI le 10 avril 2020, sous le numéro 4602262, à la suite d’un dépôt du 26 novembre 2019, dans les classes 35, 41 et 45
Le site cite des sources publiques — Journal officiel, Légifrance, textes conventionnels. VigiSocial n’exerce aucun contrôle sur les sites tiers vers lesquels ces citations renvoient